Projet d’école

Bien-être à l’école

Notre école est particulièrement attentive au bien-être de ses élèves et l’équipe est formée à différentes techniques de gestion de conflits.

La cour de récréation est pensée en différents espaces et un planning d’occupation des jeux a été instauré pour que chaque enfant puisse profiter au mieux des moments de détente en toute sécurité. Les petits d’accueil et de 1e mat bénéficient d’une cour qui leur est réservée.

En classe, on pratique l’écoute attentive, on apprend à exprimer ses émotions et des cercles de parole sont organisés régulièrement.

Le programme canadien DIRE sera mis en place officiellement à la rentrée. Celui-ci a pour but d’accroître davantage la communication entre enfants et adultes dans un climat de confiance, avec des leaders et des personnes-relais.
Les 4 lettres du programme représentent :
– D, pour demander de l’aide
– I, pour ignorer
– R, pour reculer
– E, pour en parler

Les classes sont aménagées de façon à permettre aux enfants de s’y sentir à l’aise ; certaines sont équipées de ballons, coussins… Toutes les classes sont pourvues d’un coin lecture.

Règlement d’ordre intérieur

A. Horaire de cours des élèves

En maternelle :
Lundi : de 8h35 à 11h45 et 13h15 à 15h35**
Mardi : de 8h35 à 11h45 et 13h15 à 15h35**
Mercredi : de 8h35 à 12h10
Jeudi : de 8h35 à 11h45 et 13h00 à 15h05**
Vendredi : de 8h35 à 11h45 et 13h00 à 15h05**
Soit 28 périodes, dont 26 avec les titulaires et 2 de psychomotricité.

En primaire :
Lundi : de 8h35* à 12h10 et 13h10 à 15h50
Mardi : de 8h35* à 12h10 et 13h10 à 15h50
Mercredi : de 8h35* à 12h10
Jeudi : de 8h35* à 12h10 et 13h10 à 15h00
Vendredi : de 8h35* à 12h10 et 13h10 à 15h00
Soit 30 périodes, dont 24 avec les titulaires, 2 de néerlandais, 2 d’éducation physique et 2 d’éducation philosophique.*

Rassemblement : voir paragraphe 3
** 5 min plus tôt en M1

 

B. La garderie

Horaires
La garderie accueille les enfants le matin dès 7h00 et le soir jusqu’à 18h00, le mercredi jusqu’à 17h00.Elle est payante (voir point 6) pour tous les enfants arrivant avant 8h00 le matin et ceux présents en fin de journée à partir de 16h00 le lundi et le mardi et à partir de 15h15 le jeudi et le vendredi, le mercredi à partir de 12h30.

La participation à l’étude est comprise dans la garderie (pas de supplément).En cas de retard le soir pour venir chercher leur(s) enfant(s), les parents sont priés d’avertir dès que possible l’école et, si pas de réponse, au 0472/42 80 48 (GSM de la garderie).

Attention, au-delà de 18h00, les enfants ne sont plus couverts par l’assurance de l’école et cette période n’est pas comprise dans les heures de travail des surveillants. Les retards non signalés ou récurrents font donc l’objet d’une pénalité.Pour les enfants qui suivent un cours parascolaire et qui n’ont pas souscrit à l’abonnement, la garderie est payante 10 min après la fin du cours à raison de 2 € par présence. Pendant ce moment, les enfants sont sous la responsabilité du professeur du cours parascolaire.Les enfants recevront un bracelet de couleur différente selon la formule choisie.Merci de veiller à ce que celui-ci reste accroché au cartable.

Inscription et paiements 
Le montant mensuel de la garderie s’élève à 14 €  pour le premier enfant et à 9 € pour les autres enfants d’une même fratrie, via l’application APSchool, onglet « garderie ».Toute personne ne souhaitant pas souscrire à la formule de l’abonnement paiera 2 € par jour de présence. Seuls ces enfants seront badgés.

C. Rentrée et sortie des classes + accès à l’école

L’entrée pour les maternelles se fait par la grille du côté droit; les parents des classes d’accueil et de M1 peuvent accompagner leur enfant jusqu’à la classe. Les primaires entrent à l’école de préférence par la grille du côté gauche. A la première sonnerie (8h30), les élèves se rangent sur la ligne blanche dans l’espace qui leur est spécialement réservé pour démarrer les cours à 8h35.Toute personne adulte devra se désinfecter les mains avant de franchir la grille.Jusqu’à nouvel ordre, les adultes continueront de porter un masque dès qu’ils entreront dans la cour le matin et lors de la reprise des enfants.

A partir de la 2e maternelle, les arrivées au-delà de 9h00 doivent rester exceptionnelles  car elles perturbent la bonne marche de la première activité prévue.

Le soir, les classes maternelles sortent par la grille du côté du champ où ils sont attendus par leurs parents sauf en accueil où les parents peuvent venir récupérer leur enfant dans la classe.  Pendant la crise sanitaire, les enfants de M1 sortiront 5 min avant la fin légale des cours. Les primaires sortent du côté opposé.Les élèves sont tenus de rentrer chez eux de la manière prévue sur leur fiche signalétique. Les enfants ne sont confiés à une tierce personne que sur autorisation de la personne responsable.Les parents veilleront à garer leur véhicule correctement afin d’assurer une sécurité maximale aux abords de l’école (parking est à disposition derrière l’église et en bas de la place).
Les rendez-vous durant les heures de cours restent exceptionnels et ne peuvent se faire qu’après demande écrite et dûment motivée des parents.  L’accès aux bâtiments (classes et couloirs) est interdit aux externes durant les heures scolaires, sauf autorisation spéciale de la direction.Tout objet oublié sera déposé au bureau de la direction qui transmettra.
Il est strictement interdit de pénétrer dans l’école en dehors des heures de classes.
Chaque parent veillera à refermer correctement la grille après son passage.

 

D. Le règlement de la cour de récréation

L’élève se trouve dans les zones récréatives et en respecte l’organisation.Il respecte l’environnement et trie ses déchets.Il respecte le matériel mis à sa disposition et les règles de jeux.Il surveille son langage et fait attention aux plus petits.Il ne joue pas à la bagarre et ne porte pas d’autres enfants.Il ne grimpe que sur les jeux prévus à cet effet.Il respecte le règlement des toilettes.Sur le banc de l’amitié, il attend un ami, sur le banc de la paix, les enfants règlent leurs conflits et sur le banc de la réflexion, l’enfant réfléchit à ses actes.Si le drapeau est rouge, les ballons sont interdits et on se protège de la pluie.Avant de rentrer en classe, on range le matériel et on passe aux toilettes si nécessaire.Quand la cloche sonne, les enfants se rangent directement.Des sanctions sont prévues en cas de non-respect de ce règlement (voir point k.)

 

E. Fréquentation scolaire et procédure en cas d’absence des élèves

Sont soumis à l’obligation scolaire les enfants inscrits en 3e maternelle et ceux qui fréquentent la section primaire. Les élèves concernés doivent suivre assidûment et régulièrement toutes les heures de cours prévues à l’horaire.Les présences sont relevées systématiquement le matin et l’après-midi. Toute absence doit être motivée.Sont admis comme valables les motifs suivants :Indisposition ou maladie de l’enfant.Décès d’un parent jusqu’au 4ème degré.Cas de force majeure ou circonstance exceptionnelle.Convocation par un tribunal.

Les justifications écrites des parents doivent être fournies aux titulaires de classes dans les 3 jours ouvrables qui suivent l’absence, sur un document fourni par l’école.Un appel téléphonique peut tenir lieu de justificatif, uniquement en cas de non-retour à l’école dans les trois jours.En cas de non-justification ou passé le délai légal, l’absence n’est pas acceptée par la direction. Attention, après neuf demi-journées d’absence, l’école est tenue d’en informer la Direction générale de l’Enseignement obligatoire qui prend les mesures qui s’imposent.

 

F. Responsabilités et perte de matériel

Les élèves sont soumis à l’autorité de la direction et des membres du personnel, dans l’enceinte de l’établissement scolaire et en dehors de celui-ci lors d’activités extérieures organisées par l’école.Pour toutes activités festives auxquelles sont conviés les parents, ceux-ci sont responsables de leur enfant (fancy fair et autres).

Seuls les objets à caractère scolaire sont autorisés dans l’enceinte de l’école. Les élèves sont personnellement responsables de leur matériel et de leurs vêtements, y compris lors d’activités extérieures. Il est vivement recommandé de ne pas apporter d’argent ou d’objet de valeur. La direction décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou dégradation d’objets personnels.

L’utilisation du GSM ou smartphone et autres est interdite pendant les heures scolaires ainsi qu’à la garderie (dans certains cas particuliers, le téléphone est accepté par la direction mais l’appareil restera éteint durant les heures de cours). L’élève pris en flagrant délit se verra confisquer son appareil pour un temps déterminé.Chacun veillera à respecter le matériel et les locaux ; tout dommage causé sciemment sera réparé aux frais de l’auteur.

 

G. Journal de classe et communication

En primaire, les élèves tiennent un journal de classe dans lequel figurent les leçons et les tâches à effectuer à domicile ainsi que des notes de l’enseignante. Ils y apportent le plus grand soin.

En maternelle, les enfants possèdent, dans leur cartable, une farde d’avis à consulter régulièrement.

Les documents officiels seront signés régulièrement par la personne responsable de même que le bulletin en primaire (y compris les notes de néerlandais et cours philosophiques).

– Le travail scolaire en cas d’absence de l’élève est transmis via la fratrie ou voisinage. En cas de code autre que vert ou fermeture de classe, celui-ci est transmis via l’application (Klassroom ou Happi).

– Les informations pour une sortie se font via la farde d’avis en primaire et l’application en maternelle.

– Les prises de rendez-vous se font par mail (direction) ou via l’appli.

– Les signalements d’absence se font uniquement via l’appli ou directement au secrétariat (mail ou téléphone) mais pas les deux !

L’association de parents communique avec les parents via Whatsapp.

 

H. Tenue vestimentaire, hygiène

Nous exigeons une tenue correcte, décente, une propreté parfaite, par respect de soi et d’autrui. Les talons hauts, mini-jupes, mini-shorts, dos-nus et le maquillage ainsi que la casquette en classe sont proscrits.Les vêtements perdus seront en dépôt à l’école jusqu’au 30 juin puis seront envoyés à des œuvres caritatives.On évitera le cartable à roulettes.  Nous demandons aux parents une vigilance particulière vis à vis des poux.

 

I.  Paiements

Les activités et services tels que les sorties, les classes de dépaysement, les repas chauds, la garderie, les activités parascolaires et la natation sont proposés aux enfants moyennant certaines conditions et modalités de paiement exclusivement via l’application APSchool.

J.  Enfants malades

En cas de problème médical survenant à l’enfant pendant la journée et nécessitant un avis, les parents sont avertis au plus tôt par téléphone et ils jugeront du suivi à apporter.

Pour rappel, les médicaments ne peuvent être administrés aux enfants que pour terminer un traitement pour lequel l’enfant n’est pas ou plus contagieux. Dans ce cas, l’institutrice ne lui donnera que sur demande écrite et une posologie claire fournie en même temps que le médicament.Un enfant malade ne peut intégrer l’école pour éviter la contamination des autres élèves.

 

K.  Sanctions applicables aux élèves

En fonction de la gravité des faits, l’élève pourrait se voir affliger un rappel à l’ordre par une note au journal de classe ou sur une fiche de réflexion adaptée à son âge à faire signer par la personne responsable ou un travail supplémentaire.En cas de problème grave pouvant perturber la bonne organisation de l’école, une rencontre avec les parents s’avèrera utile et sera programmée.

L.  Droit à l’image

En respectant le RGPD, des photos et les vidéos des élèves représentant des activités normales de l’école (dans la classe, voyages scolaires, classes de dépaysement, fêtes de l’école, journées sportives) sont prises .Elles pourront être diffusées ou publiées sur le site de l’école, sur un CD remis aux parents concernés ou éventuellement dans la presse locale.A défaut d’opposition stipulée sur la fiche d’inscription, les personnes exerçant l’autorité parentale sont considérées y consentir.

 

M.  Exclusion définitive

L’article 77 bis du décret du 24 juillet 1997 impose l’insertion du paragraphe suivant dans le règlement d’ordre intérieur :

Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive :
Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ; le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :la détention ou l’usage d’une arme.
Chacun de ces actes sera signalé au centre P.M.S. de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.
L’élève sanctionné et ses responsables légaux seront informés des missions du centre P.M.S., entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.
Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse. 
Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.

L’élève se trouve dans les zones récréatives et en respecte l’organisation.
Il respecte l’environnement et trie ses déchets.
Il respecte le matériel mis à sa disposition et les règles de jeux.
Il surveille son langage et fait attention aux plus petits.
Il ne joue pas à la bagarre et ne porte pas d’autres enfants.
Il ne grimpe que sur les jeux prévus à cet effet.
Il respecte le règlement des toilettes.
Sur le banc de l’amitié, il attend un ami, sur le banc de la paix, les enfants règlent leurs conflits et sur le banc de la réflexion, l’enfant réfléchit à ses actes.
Si le drapeau est rouge, les ballons sont interdits et on se protège de la pluie.
Avant de rentrer en classe, on range le matériel et on passe aux toilettes si nécessaire.
Quand la cloche sonne, les enfants se rangent directement.
Des sanctions sont prévues en cas de non-respect de ce règlement.

Organisation des collations

La distribution de collations saines est un des fers de lance de notre établissement et était, jusqu’ici, portée à bout de bras par l’association de parents. Elle rencontrait un franc succès et répondait aux valeurs que nous nous efforçons de véhiculer depuis plusieurs années : bien manger, réduire nos déchets et protéger notre planète. Malheureusement, une circulaire qui nous est parvenue cet été stipule : « en maternelle, l’école ne peut pas proposer aux responsables légaux de participer, par quels moyens que ce soit (financièrement ou matériellement), aux collations collectives mises en place par l’établissement pendant le temps scolaire. »
Ce décret interdit à l’école de demander de l’argent aux parents pour les collations.
Nous sommes bien malheureusement obligés de revoir notre copie quant à ce projet. Les collations ne seront donc plus fournies par l’école en septembre, et ce, en maternelle comme en primaire. Elles seront prévues chaque jour par les parents. 

Par contre, pour coller au plus près avec les valeurs auxquelles nous sommes attachés, nous avons décidé de persévérer dans notre projet « zéro déchet » (qui fait partie de notre projet d’établissement). Dans un souci évident de cohérence pour nos enfants aussi.
Nous vous demandons donc de donner uniquement à vos enfants des collations non-emballées.

Voici quelques conseils et consignes que nous vous demandons de respecter :
– Utilisez des boites à collations en inox , en plastique, des bee-wraps (emballages à la cire d’abeille) ou tout autre contenant réutilisable.
– Attention de bien mettre les noms des enfants sur les boîtes !!
– Pas de contenants en verre chez les petits, trop dangereux dans les cartables.
– Ne sur-emballez pas les collations (pas de cellophane ni de papier alu).
– Les gourdes sont déjà en place depuis plus de deux ans, persévérez (pas de berlingots, ni de canettes).
– Les chips et les bonbons sont interdits à l’école.

Sachez que chaque classe dispose d’un frigo (offert par l’association des parents), vos enfants pourront donc y conserver leurs collations et lunchs.

Nous voulons aussi continuer ce projet dans un esprit de diversité et de découvertes pour les enfants.
Voici pourquoi nous vous proposons de diversifier chaque jour les collations.
Nous sommes conscients  que cela exige du temps et du travail de votre part. Sur la formule… cela vous démontrera qu’il est possible de consommer autrement et souvent moins cher que ce que vous pouviez imaginer.
Pour ajouter un peu de souplesse, chaque collation peut également être remplacée par un fruit.

• LUNDI :un biscuit (non emballé), les magasins de vrac regorgent de délicieux biscuits et les enfants ou un FRUIT
• MARDI : des légumes (carotte, concombre, céleri, tomates cerises, chou-fleur … ) ou des fruits séchés
  (pomme séchée, banane séchée, abricot sec, pruneau, raisin sec, myrtille séchée ,..)
  ⚠️ pas de fruits secs (amandes, noix, cacahuètes ..) qui ont un vrai intérêt nutritionnel mais qui sont
  trop dangereux pour les enfants allergiques. Et nous savons que les enfants partagent souvent leur
  collation avec leurs copains.
• MERCREDI : Jour du fruit depuis plus de 20 ans, mais maintenant, chacun prépare sa portion. Des
  fruits préparés (Impossible pour les institutrices d’éplucher les pommes de toute la classe ;)).
  Salade de fruit, fruit entier à croquer, brochette, compote (gourde réutilisable), smoothies, jus, …
• JEUDI : des produits laitiers : difficile à mettre en œuvre dans un projet zéro déchet… mais un bout
  de fromage, du fromage frais avec des crackers, riz au lait, ..  ou un FRUIT
  adorent faire des pâtisseries: biscuit d’épeautre, rochers coco, cookies, brownies, galette, …
• Et le VENDREDI : collation diverse : l’année passée, nous avons eu beaucoup de plaisir à faire
  découvrir des collations plus originales : houmous et grissini, meringue et framboise, galette de riz ou
  de mais, pain d’épices, popcorn, une tartine à la confiture, des morceaux de chocolat, du craquelin,
  des crêpes, des céréales achetées en vrac,…

Cependant, en maternelle, le temps de la collation est un temps d’apprentissage et des activités y sont directement liées (ex : préparer sa tartine, composer une salade de fruits…). Dans ce cas, les ingrédients seront fournis par l’école.
Vous recevrez plus de détails à ce sujet lors de la réunion de rentrée.

Voici quelques liens pour des idées recettes, des livres, et des sites qui vont vous inspirer on espère:
– Livre « Mes goûters 100% faits maison »
– Zerocarabistouille.be
– Ecoconso.be
– Sebio.be

Les activités scolaires

Éducation physique

La tenue se compose d’un t-shirt blanc, d’un short ou d’un caleçon uni de couleur sombre et d’une paire de sandales blanches. Le tout doit être marqué au nom de l’enfant et enfermé dans un sac de toile.
Il n’y a pas de tenue spécifique pour la pyschomotricité en maternelle.

Natation

Ce cours est obligatoire pour les enfants deM3, P1, P2, P3.
Les élèves de M3 et de P1 se rendent à la piscine Promosport à Nivelles, les P2 et les P3 suivent les cours à Sport Village à Ohain.
La non-participation doit être exceptionnelle, et justifiée par un certificat médical.

Néerlandais

Le cours de néerlandais est dispensé aux élèves à raison de 2 fois 25 min/semaine en 2e et 3e maternelles et de 2 périodes de 50 min en primaire. Il est offert par l’administration communale jusqu’en 4e année primaire.

Cours philosophiques

En primaire, une période de citoyenneté/philosophie et une période de religion, de morale ou une deuxième de citoyenneté est dispensée aux élèves. Le choix se fait en juin pour l’année suivante et ne peut être changé par la suite.
Attention, si votre choix se porte sur un cours peu suivi, il peut arriver que votre enfant soit retiré du groupe-classe pour pouvoir bénéficier de son cours.

Informatique

En 4e, 5e et 6e années primaires, une période d’informatique est dispensée aux élèves par un professeur qualifié, soit en demi-groupe, soit en groupe-classe. Ce cours a pour but de familiariser les élèves aux nouvelles technologies, comme l’exige le Pacte d’Excellence et en se calquant sur le quotidien de la classe.

Activités sportives et culturelles

Ces activités sont inscrites dans notre projet d’établissement ; elles sont donc obligatoires.
L’école organise des classes de dépaysement 3 fois pendant le cursus primaire :
– En 1e ou 2e année, les enfants partent en classes de mer 3 jours.
– En 3e ou 4e année, ils partent en classes vertes 5 jours.
– En 6e année, le voyage en classe de neige dure 8 jours.
Voir la rubrique « Agenda scolaire »

Activités prévues :
– pour tous : 2 animations scientifiques :
> Cap Sciences : activité offerte par l’APEP
> Planet Mômes : 4,5 €
– 1 ou 2 spectacles de théâtre : 5 €
– 1 journée sportive : 5 €
– 1 ou 2 voyages scolaires (max 15 €/voyage)
– de P2 à P6 : 2 jours en classes d’eau : 8 €

En P6, un abonnement au JDE est proposé au prix de 45 € (détails fournis par l’institutrice).

Votre participation financière aux activités culturelles et sportives est plafonnée à 45 € selon les dispositions du nouveau décret.

Attention, les classes de dépaysement n’interviennent pas dans le plafond.

La gratuité dans l’enseignement fondamental

« Article 100 du décret du 24/07/1997 « Missions »

§ 1er. Des dotations et des subventions de fonctionnement annuelles et forfaitaires sont accordées pour couvrir les frais afférents au fonctionnement et à l’équipement des écoles, et à la distribution gratuite de manuels et de fournitures scolaires aux élèves soumis à l’obligation scolaire.

§ 2. Dans l’Enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu. Sans préjudice du paragraphe 3, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de fournitures.
Dans l’Enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu hors les cas prévus d’une part par l’article 12, § 1erbis de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l’enseignement, d’autre part par l’article 59, § 1er, de la loi du 21 juin 1985 concernant l’enseignement. Sans préjudice des dispositions du présent alinéa et des paragraphes 4 à 6, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de fournitures.

§ 3. Dans l’Enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, sans préjudice des alinéas 2 et 3, aucun frais scolaire ne peut être perçu et aucune fourniture scolaire ne peut être réclamée aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, directement ou indirectement.
Seuls les frais scolaires suivants, appréciés au coût réel, peuvent être perçus :
1° les droits d’accès à la piscine ainsi que Ies déplacements qui y sont liés ;
2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet
pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement arrête le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou pour l’ensemble des années d’étude de l’enseignement maternel;
3° les frais liés aux séjours pédagogiques, avec ou sans nuitées, organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou pour l’ensemble des années d’étude de l’enseignement maternel.

Seules les fournitures scolaires suivantes ne sont pas fournies par les écoles : le cartable non garni, le plumier non garni et les tenues vestimentaires et sportives usuelles de l’élève.
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.

Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 2, 1′ à 3°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 2, 2° et 3°, sont annuellement indexés en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.

§ 4. Dans l’enseignement primaire, ordinaire et spécialisé, ne sont pas considérés comme perception d’un minerval les frais scolaires appréciés au coût réel suivants :
1° les droits d’accès à la piscine ainsi que Ies déplacements qui y sont liés ;
2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou. sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement primaire;
3° les frais liés aux séjours pédagogiques, avec ou sans nuitées, organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou clans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement primaire.

Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale.

Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 2, 1° à 3°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa ter, 2 et 3°, sont indexés annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.

§ 5. Dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, les frais scolaires suivants peuvent être proposés à l’élève s’il est majeur, ou à ses parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, s’il est mineur, pour autant que le caractère facultatif ait été explicitement été porté à leur connaissance.

1° les achats groupés ;

2° les frais de participation à des activités facultatives ;

3° les abonnements à des revues ;

Ils sont proposés à leur coût réel pour autant qu’ils soient liés au projet pédagogique.

§ 6. Les pouvoirs organisateurs sont tenus, dans la perception des frais, de respecter les dispositions de l’article 11, Les pouvoirs organisateurs n’impliquent pas les élèves mineurs dans le processus de paiement et dans le dialogue qu’ils entretiennent avec les parents ou la personne investie de l’autorité parentale à propos des frais scolaires et des décomptes périodiques.
Le non-paiement des frais ne peut en aucun cas constituer,, pour l’élève, un motif de
refus d’inscription ou d’exclusion définitive ou de toute autre sanction même si ceux-ci figurent dans le projet pédagogique ou dans le projet d’établissement.

Les pouvoirs organisateurs peuvent, dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, mettre en place un paiement correspondant au coût moyen réel des frais scolaires visés aux paragraphes 4 et 5.

Dans l’enseignement obligatoire, aucun droit ou frais, direct ou indirect, ne peut être demandé à l’élève, à ses parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, pour la délivrance de ses diplômes et certificats d’enseignement ou de son bulletin scolaire.

§ 7. La référence légale et le texte intégral du présent article sont reproduits dans le règlement d’ordre intérieur de chaque école ainsi que sur l’estimation des frais réclamés visés à l’article 101, § 1.i-, et les décomptes périodiques visés à l’article 101 §2.